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Marques déposées par CHATEAU SOUTARDTODO
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GRAND VIN HORS CLASSE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GRAND VIN HORS CLASSE
(S.C.E.A.) CHATEAU SOUTARD

Numéro de dépôt :
3245188
Date de dépôt :
05/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
GRAND VIN HORS CLASSE de CHATEAU SOUTARD

Présentation de la marque GRAND VIN HORS CLASSE

Déposée le 5 septembre 2003 par CHATEAU SOUTARDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND VIN HORS CLASSE »

Le déposant est CHATEAU SOUTARDTODO domicilié(e) Soutard,33330 SAINT EMILION - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 694 835 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François des LIGNERIS SCEA CHATEAU SOUTARD domicilié(e) Soutard,33330 SAINT EMILION - 33330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CHATEAU SOUTARD a également déposé les autres marques suivantes : CADET LARMANDE , SOUTARD , CHATEAU SOUTARD , CRU HORS-CLASSE , Esprit de Soutard , CHATEAU SOUTARD CRU HORS-CLASSE , S'TARD , Les Jardins de Soutard , CLOS de la TONNELLE , Petit Soutard


(S.C.E.A.) CHATEAU SOUTARD - Soutard,33330 SAINT EMILION - 33330 - France - SIREN 340694835


François des LIGNERIS SCEA CHATEAU SOUTARD - Soutard,33330 SAINT EMILION - 33330 - France


Inscription le 10 mars 2004 - Rejet total n°388468 - Publication au BOPI 2004-03-10

Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42

Vins A.O.C.